Conditions d’utilisation

2. Conception et gestion du Site

APSODIA

Société par actions simplifiée (SAS)

3 rue de la Ménique, 24580 Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac, France

Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Périgueux sous le numéro 942 218 702

Apsodia conçoit, développe, publie et maintient le Site pour le compte de Bleu et Associés.

3. Hébergement

Webflow, Inc.

398 11th Street, Floor 2, San Francisco, CA 94103, États-Unis

4. Accès au Site

Le Site est librement accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Bleu et Associés s’efforce de maintenir le Site disponible en permanence mais ne peut garantir un accès ininterrompu. L’accès peut être suspendu à tout moment, notamment pour maintenance ou mise à jour, sans préavis et sans donner lieu à une quelconque indemnité.

Les frais liés à l’accès à internet et au matériel restent à la charge de l’utilisateur.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (structure, textes, photographies, illustrations, présentations de projets, logos, marques, vidéos, éléments graphiques, etc.) sont la propriété exclusive de Bleu et Associés ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou utilisation de ces éléments, en tout ou partie, par quelque moyen et sur quelque support que ce soit, sans l’accord écrit préalable de Bleu et Associés, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos des partenaires et fabricants pouvant figurer sur le Site restent la propriété de leurs propriétaires respectifs.

6. Utilisation du formulaire de contact

Les utilisateurs s’engagent à fournir des informations exactes lorsqu’ils utilisent le formulaire de contact et à ne pas l’utiliser à des fins illicites, publicitaires non sollicitées ou pour transmettre des contenus nuisibles. Bleu et Associés se réserve le droit de ne pas répondre à toute demande non conforme à ces conditions.

Les informations transmises via le formulaire ne constituent pas un engagement contractuel. Tout projet fera l’objet d’un devis et d’un contrat spécifiques.

7. Responsabilité

Bleu et Associés s’efforce de fournir sur le Site des informations exactes et à jour. Elle ne saurait toutefois être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour de ces informations. Les images de projets sont fournies à titre illustratif et n’ont aucune valeur contractuelle.

Bleu et Associés ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au Site ou de son utilisation, y compris les interruptions, dysfonctionnements ou la présence de virus.

8. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Bleu et Associés n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de données personnelles.

Les liens vers le Site sont autorisés à condition de ne pas nuire à l’image de Bleu et Associés et de clairement identifier la source.

9. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées via le Site et l’utilisation des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité.

10. Modification des présentes conditions

Bleu et Associés peut modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation. La version applicable est celle disponible en ligne à la date de votre accès au Site.

11. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents, dans les conditions prévues par la loi.

En cas de divergence entre la version française et une version traduite des présentes conditions, la version française prévaut.